Domart sur la Luce Apprendre à vivre ensemble

logo du site
  • Domart sur la Luce
  • Domart sur la Luce
  • Domart sur la Luce

Accueil du site > Pages annexes > Délibérations 2008

Délibérations 2008

Principales délibérations de l’année 2008

  • D1:Nomination d’un régisseur et de son suppléant
  • D2:Procuration Postale
  • D3:Prolongement du raccordement de distribution d’eau chemin du Tour de ville
  • D4:Désignation du représentant de l’union départementale des associations
  • Familiales de la Somme (UDAF)
  • D5:Désignation locataire l’habitation, située au 6 rue de Berteaucourt.
  • D6:Nomination des délégués à la commission des impôts directs
  • D7:Nouveau règlement d’utilisation de la salle des fêtes, Tarifs
  • D8:Participation des associations aux frais de chauffage (salle des fêtes)
  • D9:Participation aux frais ( vestiaires et éclairage) de l’AS Domart football


Documents joints

PDF - 10.6 ko
D1
PDF - 5.2 ko
D2
PDF - 5.6 ko
D3
PDF - 5.6 ko
D4
PDF - 6 ko
D5
PDF - 6.3 ko
D6
PDF - 17.8 ko
D7
PDF - 6.6 ko
D8
PDF - 6.6 ko
D9


Site réalisé en SPIP pour l'AMRF